¶ DEPARTMENT OF JUSTICE — DOJ
¶ QU'EST-CE QUE LE DOJ ?
Le Department of Justice de San Andreas est l'institution judiciaire suprême de l'État. Il garantit l'application des lois, le respect des droits des citoyens et la bonne tenue des procédures judiciaires sur l'ensemble du territoire. C'est l'organe central autour duquel gravitent toutes les affaires juridiques de San Andreas, qu'elles soient pénales, civiles ou administratives.
¶ À QUOI SERT LE DOJ ?
Le DOJ assure le fonctionnement de la justice sur le serveur. Il traite l'ensemble des affaires portées devant les tribunaux, supervise les acteurs juridiques et veille à ce que chaque procédure se déroule dans le respect des lois en vigueur. Sans le DOJ, pas de justice organisée — et sans justice organisée, pas d'État de droit.
¶ ORGANISATION DU DOJ
Le DOJ est structuré autour de trois pôles juridictionnels couvrant l'ensemble des affaires portées devant les tribunaux de San Andreas :
- Tribunal Pénal — Traite les infractions, délits et crimes commis sur le territoire.
- Tribunal Civil — Traite les litiges entre citoyens, entreprises ou institutions sans caractère criminel.
- Tribunal Administratif — Traite les affaires opposant un citoyen ou une entité à l'État ou à ses institutions.
¶ LE JUDGE OFFICE — JO
Le Judge Office est l'organe judiciaire du DOJ chargé de représenter la justice de San Andreas. Il est dirigé par le Chief of Federal Judge.
¶ Chief of Federal Judge (Juge Federal en Chef)
Le Chief of Federal Judge est le responsable suprême du Judge Office. Il est nommé par le Gouverneur de l'État, puis soumis à confirmation par les institutions compétentes et à ratification par les citoyens lors du prochain scrutin électoral. Ses responsabilités :
- Dirige et gère le Judge Office sur l'ensemble de l'État
- Nomme ses collaborateurs
- Lance des enquêtes contre un membre du Bureau du Gouverneur ou du DOJ
- Est compétent sur l'ensemble des domaines attribués au Federal Judge
- Supervise l'ensemble des juges rattachés aux deux comtés de San Andreas
- Peut décider qu'un juge rattaché à un comté opère temporairement sur un autre comté si les besoins judiciaires l'exigent
¶ Federal Judge (Juge)
Les Federal Judges du DOJ sont rattachés à un comté spécifique de San Andreas lors de leur nomination ou élection. Un juge rattaché au Comté de Los Santos siège à la Superior Court de Los Santos et traite les affaires locales de ce comté. Un juge rattaché au Comté de Blaine County siège à la Superior Court de Blaine County.
Ce rattachement permet à chaque juge de connaître précisément les lois, arrêtés et ordonnances propres à son comté. En cas de besoin, le Chief of Federal Judge peut autoriser un juge à opérer sur un comté autre que le sien.
Leurs compétences couvrent le Droit Commercial, Pénal, Juridique et Civil. Ils peuvent notamment :
- Présider la Superior Court de leur comté et la Cour d'Appel
- Accorder les Defcon
- Juger les plaintes contre les forces de l'ordre et le Bureau du Gouverneur
- Mettre en inculpation et négocier les peines
- Publier les mandats d'arrêts
- Suspendre un membre des services publics dans le cadre d'une enquête
- Limoger un membre des services publics en cas d'acte non éthique
¶ Comment devenir juge ?
Après l'obtention du Barreau et une expérience significative dans une fonction juridique reconnue, un candidat peut accéder à la magistrature de deux manières :
- Par élection — les citoyens du comté élisent directement leur juge lors des scrutins organisés par le gouvernement. Le juge élu est automatiquement rattaché au comté dans lequel il a été élu
- Par nomination — en cas de poste vacant, le Gouverneur de l'État peut nommer directement un juge et définir son rattachement au comté concerné. Ce dernier sera ensuite soumis à confirmation électorale lors du prochain scrutin
¶ LE BUREAU DU PROCUREUR — BdP
Le Bureau du Procureur représente l'État devant les cours de justice. Chaque comté dispose de son propre Procureur Général, élu indépendamment par les citoyens de son comté.
¶ Procureur Général (District Attorney)
Le Procureur Général dirige le Bureau du Procureur de son comté et représente les gouvernements locaux devant les juridictions. Ses compétences :
- Gère les Substituts du Procureur de son comté.
- Lance des enquêtes contre les agents des services publics.
- Peut suspendre ou sanctionner un membre des services publics.
- Demande le lancement d'enquêtes fiscales et exerce un droit de regard sur les enquêtes en cours.
- Peut régler les affaires mineures locales directement via un système de plaider coupable ou d'accord amiable, sans passer par un juge.
¶ Substitut du Procureur (Deputy District Attorney)
Les Substituts assistent et remplacent le Procureur Général lors des procès. Ils représentent les gouvernements locaux et agissent en tant que représentants judiciaires. Leurs compétences incluent notamment :
- Accorder les Defcon et les injonctions
- Constituer les dossiers à charge et à décharge.
- Traiter les plaintes contre les forces de l'ordre et les civils.
- Mener des vérifications et contre-interrogatoires sur les dossiers des forces de l'ordre.
- Opérer en tant que conseiller juridique auprès des services publics et institutions de l'État.
¶ Comment devenir procureur ?
Après l'obtention du Barreau, deux voies d'accès au Bureau du Procureur :
- Procureur Général (District Attorney) — élu directement par les citoyens du comté concerné lors des scrutins organisés par le gouvernement
- Substitut du Procureur (Deputy District Attorney) — recruté et nommé directement par le Procureur Général en fonction des besoins du bureau
¶ LE BARREAU AU SEIN DU DOJ
Le Barreau de San Andreas fait partie intégrante du DOJ. Il en constitue le pilier de formation et d'accréditation des professionnels du droit. Toute personne souhaitant exercer en tant qu'avocat, procureur ou juge doit obligatoirement passer par le Barreau avant d'intégrer le système judiciaire du DOJ.
Sans Barreau, pas d'accès au DOJ. Les deux institutions sont indissociables.
Le DOJ et son organisation sont susceptibles d'évoluer en fonction des arcs narratifs et des décisions gouvernementales en jeu. Merci de rester informé des mises à jour.